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SENC ROSEBUD

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Siren894 963 909Société étrangère MONTREAL QUEBECCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SENC ROSEBUD est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 894 963 909. Elle est domiciliée 1 Pl Ville-Marie Bureau 1300 H3b 0e6, Montreal Quebec. Son activité principale relève du code NAF 6832B.

Fiche d'identité de SENC ROSEBUD

Dénomination
SENC ROSEBUD
SIREN
894 963 909
SIRET (siège)
894 963 909 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27894963909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 963 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6832B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
1 PL VILLE-MARIE BUREAU 1300 H3B 0E6, MONTREAL QUEBEC
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SENC ROSEBUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENC ROSEBUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SENC ROSEBUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTREAL QUEBECSiègeActif

    894 963 909 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6832B

Documents juridiques de SENC ROSEBUD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SENC ROSEBUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENC ROSEBUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENC ROSEBUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENC ROSEBUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SENC ROSEBUD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SENC ROSEBUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENC ROSEBUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SENC ROSEBUD

Quel est le numéro SIREN de SENC ROSEBUD ?

Le numéro SIREN de SENC ROSEBUD est 894 963 909. Le SIRET de son siège social est 894 963 909 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27894963909.

Où se situe le siège social de SENC ROSEBUD ?

Le siège social de SENC ROSEBUD est situé 1 Pl Ville-Marie Bureau 1300 H3b 0e6, Montreal Quebec.

SENC ROSEBUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SENC ROSEBUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENC ROSEBUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENC ROSEBUD.

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