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SENECHAL

Active
Siren478 011 497SARL59231 GONNELIEUCréée le 16 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 011 497, SENECHAL est une SARL créée le 16 août 2004. Elle est domiciliée 5 rue du Calvaire, 59231 Gonnelieu. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par ARNAUD SENECHAL, gérant.

Fiche d'identité de SENECHAL

Dénomination
SENECHAL
SIREN
478 011 497
SIRET (siège)
478 011 497 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83478011497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 011 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
16 août 2004
Siège social
5 RUE DU CALVAIRE , 59231, GONNELIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SENECHAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SENECHAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENECHAL

AS

ARNAUD SENECHAL

Gérant

En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SENECHAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59231 GONNELIEUSiègeActif

    478 011 497 00011 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SENECHAL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2018

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de SENECHAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENECHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENECHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SENECHAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SENECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENECHAL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Gérant(e) : SENECHAL Arnaud

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2004

Questions fréquentes sur SENECHAL

Quel est le numéro SIREN de SENECHAL ?

Le numéro SIREN de SENECHAL est 478 011 497. Le SIRET de son siège social est 478 011 497 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83478011497.

Qui dirige SENECHAL ?

SENECHAL est dirigée par ARNAUD SENECHAL, gérant.

Où se situe le siège social de SENECHAL ?

Le siège social de SENECHAL est situé 5 rue du Calvaire, 59231 Gonnelieu.

SENECHAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SENECHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENECHAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENECHAL.

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