SENECLAUZE PASCAL

Active

Siren491 690 665Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 690 665, SENECLAUZE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Son siège social est situé 3 Che du Gue, 69530 Brignais. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de SENECLAUZE PASCAL

INSEE

Dénomination: SENECLAUZE PASCAL
SIREN: 491 690 665
SIRET (siège): 491 690 665 00022
N° TVA intracommunautaire: FR88491690665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 690 665
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: 3 CHE DU GUE, 69530, BRIGNAIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de SENECLAUZE PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de SENECLAUZE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENECLAUZE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SENECLAUZE PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69530 BRIGNAISSiègeActif
491 690 665 00022 · ouvert le 20 décembre 2010 · NAF 7010Z
01390 MIONNAYActif
491 690 665 00030 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SENECLAUZE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SENECLAUZE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENECLAUZE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENECLAUZE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENECLAUZE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENECLAUZE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENECLAUZE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur SENECLAUZE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SENECLAUZE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SENECLAUZE PASCAL est 491 690 665. Le SIRET de son siège social est 491 690 665 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88491690665.

Où se situe le siège social de SENECLAUZE PASCAL ?

Le siège social de SENECLAUZE PASCAL est situé 3 Che du Gue, 69530 Brignais.