CheckersProcédures

SENEZ DAVID

Active
Siren823 940 317Entrepreneur individuel49700 CIZAY-LA-MADELEINECréée le 01 décembre 2016
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SENEZ DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2016, identifié par le SIREN 823 940 317. Son siège social est situé 2 Imp des Belles allees, 49700 Cizay-la-Madeleine. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de SENEZ DAVID

Dénomination
SENEZ DAVID
SIREN
823 940 317
SIRET (siège)
823 940 317 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33823940317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 940 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
2 IMP DES BELLES ALLEES, 49700, CIZAY-LA-MADELEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SENEZ DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SENEZ DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SENEZ DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SENEZ DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 CIZAY-LA-MADELEINESiègeActif

    823 940 317 00014 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 9003A

Documents juridiques de SENEZ DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SENEZ DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENEZ DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SENEZ DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENEZ DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENEZ DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SENEZ DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur SENEZ DAVID

Quel est le numéro SIREN de SENEZ DAVID ?

Le numéro SIREN de SENEZ DAVID est 823 940 317. Le SIRET de son siège social est 823 940 317 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33823940317.

Où se situe le siège social de SENEZ DAVID ?

Le siège social de SENEZ DAVID est situé 2 Imp des Belles allees, 49700 Cizay-la-Madeleine.

SENEZ DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, SENEZ DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENEZ DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENEZ DAVID.