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SENG Dominique

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Siren991 190 018Entrepreneur individuel90000 BelfortCréée le 17 septembre 2025

4771Z · Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 991 190 018, SENG Dominique est un entrepreneur individuel créé le 17 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE du Général Claude Lecourbe, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (code NAF 4771Z).

Fiche d'identité de SENG Dominique

Dénomination
SENG Dominique
SIREN
991 190 018
SIRET (siège)
991 190 018 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49991190018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 190 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4771Z - Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
12 RUE du Général Claude Lecourbe, 90000, Belfort
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SENG Dominique

Vente de prêt à porter et tout accessoires, chaussures et maroquinerie.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de SENG Dominique

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    991 190 018 00010 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 4771Z

Documents juridiques de SENG Dominique

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de SENG Dominique

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENG Dominique. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENG Dominique n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SENG Dominique

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Ventes et cessionsAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Début d'activité : 2025-10-08

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Début d'activité : 2025-10-08

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-17 · Début d'activité : 2025-09-10

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur SENG Dominique

Quel est le numéro SIREN de SENG Dominique ?

Le numéro SIREN de SENG Dominique est 991 190 018. Le SIRET de son siège social est 991 190 018 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49991190018.

Où se situe le siège social de SENG Dominique ?

Le siège social de SENG Dominique est situé 12 RUE du Général Claude Lecourbe, 90000 Belfort.

SENG Dominique est-elle toujours en activité ?

Oui, SENG Dominique est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENG Dominique est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENG Dominique.

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