SENSONIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SENSONIS est une SAS immatriculée le 21 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 315 646. Elle est domiciliée 0002 bd Laurent Cazassus, 31800 Saint-Gaudens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 316D.
Fiche d'identité de SENSONIS
INSEE- Dénomination
- SENSONIS
- SIREN
- 440 315 646
- SIRET (siège)
- 440 315 646 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR77440315646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 315 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 316D
- Date de création
- 21 janvier 2002
- Siège social
- 0002 BD LAURENT CAZASSUS, 31800, SAINT-GAUDENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de SENSONIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SENSONIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SENSONIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 31800 SAINT-GAUDENSSiègeFermé
440 315 646 00024 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 316D
- 31800 SAINT-GAUDENSFermé
440 315 646 00016 · ouvert le 07 janvier 2002 · NAF 316D
Documents juridiques de SENSONIS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SENSONIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SENSONIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SENSONIS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SENSONIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 octobre 2007 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SENSONIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SENSONIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SENSONIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 octobre 2007 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2002
Marques déposées par SENSONIS
INPISENSONIS est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeADVERSO
N° 3308507 · Déposée le 13 août 2004 · Marque verbale
Classes 9, 37, 45 · expirée le 13 août 2014
- Marque expiréeS
N° 3308506 · Déposée le 13 août 2004 · Marque semi-figurative
Classes 9, 37, 45 · expirée le 13 août 2014
- Marque expiréeSENSONIS
N° 3308505 · Déposée le 13 août 2004 · Marque verbale
Classes 9, 37, 45 · expirée le 13 août 2014
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SENSONIS
Quel est le numéro SIREN de SENSONIS ?
Le numéro SIREN de SENSONIS est 440 315 646. Le SIRET de son siège social est 440 315 646 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77440315646.
Où se situe le siège social de SENSONIS ?
Le siège social de SENSONIS est situé 0002 bd Laurent Cazassus, 31800 Saint-Gaudens.
SENSONIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SENSONIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SENSONIS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SENSONIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 octobre 2007 pour insuffisance d'actif.
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