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SENTENAC MICHEL

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Siren415 408 814Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 04 novembre 1997

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents

SENTENAC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 408 814. Elle est domiciliée 5 rue Francois Boyer Fonfrede, 31000 Toulouse. SENTENAC MICHEL relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).

Fiche d'identité de SENTENAC MICHEL

Dénomination
SENTENAC MICHEL
SIREN
415 408 814
SIRET (siège)
415 408 814 00036
N° TVA intracommunautaire
FR39415408814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 408 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
04 novembre 1997
Siège social
5 RUE FRANCOIS BOYER FONFREDE, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SENTENAC MICHEL

Exploitation marque commerciale

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Établissements de SENTENAC MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    415 408 814 00036 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 7740Z

  • 31000 TOULOUSEFermé

    415 408 814 00028 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 7022Z

Documents juridiques de SENTENAC MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2016

  • Acte

Conformité de SENTENAC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENTENAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SENTENAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SENTENAC MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1997

Questions fréquentes sur SENTENAC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SENTENAC MICHEL ?

Le numéro SIREN de SENTENAC MICHEL est 415 408 814. Le SIRET de son siège social est 415 408 814 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39415408814.

Où se situe le siège social de SENTENAC MICHEL ?

Le siège social de SENTENAC MICHEL est situé 5 rue Francois Boyer Fonfrede, 31000 Toulouse.

SENTENAC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SENTENAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SENTENAC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENTENAC MICHEL.

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