SENTENAC MICHEL
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
SENTENAC MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 1997 sous le numéro SIREN 415 408 814. Elle est domiciliée 5 rue Francois Boyer Fonfrede, 31000 Toulouse. SENTENAC MICHEL relève du secteur location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de SENTENAC MICHEL
INSEE- Dénomination
- SENTENAC MICHEL
- SIREN
- 415 408 814
- SIRET (siège)
- 415 408 814 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR39415408814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 408 814
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 04 novembre 1997
- Siège social
- 5 RUE FRANCOIS BOYER FONFREDE, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SENTENAC MICHEL
Exploitation marque commerciale
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Établissements de SENTENAC MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
415 408 814 00036 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 7740Z
- 31000 TOULOUSEFermé
415 408 814 00028 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SENTENAC MICHEL
INPIConformité de SENTENAC MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SENTENAC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SENTENAC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SENTENAC MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-01
- création
Date d'effet : 04 novembre 1997
Questions fréquentes sur SENTENAC MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SENTENAC MICHEL ?
Le numéro SIREN de SENTENAC MICHEL est 415 408 814. Le SIRET de son siège social est 415 408 814 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39415408814.
Où se situe le siège social de SENTENAC MICHEL ?
Le siège social de SENTENAC MICHEL est situé 5 rue Francois Boyer Fonfrede, 31000 Toulouse.
SENTENAC MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SENTENAC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SENTENAC MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SENTENAC MICHEL.
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