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SEPONET

Active
Siren485 392 997Société civile07120 ChauzonCréée le 08 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

SEPONET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 décembre 2005, identifiée par le SIREN 485 392 997. Son siège social est situé 450 CHE du Cirque de Gens, 07120 Chauzon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ITM ENTREPRISES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEPONET

Dénomination
SEPONET
SIREN
485 392 997
SIRET (siège)
485 392 997 00022
N° TVA intracommunautaire
FR65485392997Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 392 997
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2005
Siège social
450 CHE du Cirque de Gens, 07120, Chauzon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEPONET

LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DES BIENS IMMOBILIERS SIS LIEUDIT RIOU 1ER, RUE JEAN-BAPTISTE RIBEYRON A RETOURNAC (43130) AINSI ACQUIS OU EDIFIES PAR LA SOCIETE.

Finances de SEPONET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEPONET

I

ITM ENTREPRISES

Autre

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

T

TAUPERNAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

SL

SYLVIE LASSERRE

Autre

Depuis la création (08 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SEPONET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07120 ChauzonSiègeActif

    485 392 997 00022 · ouvert le 30 juin 2026 · NAF 6820B

  • 43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADEFermé

    485 392 997 00014 · ouvert le 26 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEPONET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 27 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SEPONET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEPONET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEPONET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEPONET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEPONET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEPONET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEPONET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculée le 2026-07-28 · Début d'activité : 2026-06-30

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2005

Questions fréquentes sur SEPONET

Quel est le numéro SIREN de SEPONET ?

Le numéro SIREN de SEPONET est 485 392 997. Le SIRET de son siège social est 485 392 997 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65485392997.

Qui dirige SEPONET ?

SEPONET est dirigée par ITM ENTREPRISES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEPONET ?

Le siège social de SEPONET est situé 450 CHE du Cirque de Gens, 07120 Chauzon.

SEPONET est-elle toujours en activité ?

Oui, SEPONET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEPONET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEPONET.

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