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SEPT OCEANS

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Siren392 488 631SA29420 PLOUVORNCréée le 03 novembre 1993

Documents

SEPT OCEANS est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 1993, identifiée par le SIREN 392 488 631. Le siège social de l'entreprise se trouve Kergonan, 29420 Plouvorn. Elle est rattachée au code d'activité NAF 511N.

Fiche d'identité de SEPT OCEANS

Dénomination
SEPT OCEANS
SIREN
392 488 631
SIRET (siège)
392 488 631 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74392488631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 488 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
511N
Date de création
03 novembre 1993
Siège social
KERGONAN, 29420, PLOUVORN
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de SEPT OCEANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEPT OCEANS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEPT OCEANS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 29420 PLOUVORNSiègeFermé

    392 488 631 00012 · ouvert le 28 septembre 1993 · NAF 741J

  • 94550 CHEVILLY-LARUEFermé

    392 488 631 00020 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 511N

Documents juridiques de SEPT OCEANS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 1995

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 01 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SEPT OCEANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEPT OCEANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEPT OCEANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEPT OCEANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEPT OCEANS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1993

Marques déposées par SEPT OCEANS

SEPT OCEANS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NORCEA

    N° 94547451 · Déposée le 02 décembre 1994 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 31 · expirée le 02 décembre 2004

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEPT OCEANS

Quel est le numéro SIREN de SEPT OCEANS ?

Le numéro SIREN de SEPT OCEANS est 392 488 631. Le SIRET de son siège social est 392 488 631 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74392488631.

Où se situe le siège social de SEPT OCEANS ?

Le siège social de SEPT OCEANS est situé Kergonan, 29420 Plouvorn.

SEPT OCEANS est-elle toujours en activité ?

Oui, SEPT OCEANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEPT OCEANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEPT OCEANS.