SEPTEMBRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SEPTEMBRE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2015, identifiée par le SIREN 449 840 602. Elle est domiciliée 33 rue Gounod, 92210 Saint-Cloud. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAUDETTE JONVAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEPTEMBRE
INSEE- Dénomination
- SEPTEMBRE
- SIREN
- 449 840 602
- SIRET (siège)
- 449 840 602 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR06449840602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 840 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 janvier 2015
- Siège social
- 33 RUE GOUNOD, 92210, SAINT-CLOUD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEPTEMBRE
Acquisition administration exploitation et location de tous biens immobiliers
Finances de SEPTEMBRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEPTEMBRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 janvier 2015) · 11 ans
Établissements de SEPTEMBRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92210 SAINT-CLOUDSiègeActif
449 840 602 00022 · ouvert le 16 juillet 2003 · NAF 6820B
- 95360 MONTMAGNYFermé
449 840 602 00014 · ouvert le 16 juillet 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SEPTEMBRE
INPIComptes annuels de SEPTEMBRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEPTEMBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEPTEMBRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEPTEMBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEPTEMBRE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 septembre 2026 · N° 24-21.281
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Décision du 04 mars 2026 · N° 24-22.583
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 25-84.883
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25-84.901
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Cour de cassation, autre formation
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25-70.013
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 septembre 2025 · N° 24-82.624
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 septembre 2025 · N° 24-84.249
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25-84.641
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 septembre 2025 · N° 24-86.127
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24-85.086
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24-87.080
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24-85.661
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22-22.155
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22-24.484
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24-86.618
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23-82.632
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24-82.155
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25-84.138
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25-84.044
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25-90.017
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24-83.605
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juin 2025 · N° 23-22.076
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 mars 2025 · N° 22-12.742
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23-13.116
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 septembre 2024 · N° 23-10.183
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-86.657
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 03 septembre 2024 · N° 23-85.489
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2023 · N° 23-84.273
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2023 · N° 23-80.314
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 septembre 2023 · N° 21-83.673
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 20 septembre 2023 · N° 23-90.010
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 septembre 2023 · N° 23-80.060
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 septembre 2023 · N° 23-84.109
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2023 · N° 22-86.404
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 septembre 2023 · N° 23-83.806
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2023 · N° 23-83.814
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22-82.422
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22-86.049
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22-84.919
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22-86.045
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 2023 · N° 22-86.256
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 février 2023 · N° 21-86.080
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 28 septembre 2022 · N° 22-85.547
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 septembre 2022 · N° 20-18.675
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 septembre 2022 · N° 22-84.128
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21-86.796
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 septembre 2022 · N° 22-80.515
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21-85.236
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2022 · N° 20-21.651
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 septembre 2021 · N° 19-25.316
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-85.434
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 22 septembre 2021 · N° 20-80.489
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 septembre 2021 · N° 21-83.763
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 septembre 2021 · N° 21-40.013
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 septembre 2021 · N° 20-85.840
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 septembre 2021 · N° 21-83.689
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 septembre 2021 · N° 20-87.191
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 mars 2021 · N° 20-85.556
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 septembre 2020 · N° 20-83.548
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 18-25.583
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-17.796
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 septembre 2020 · N° 19-87.358
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 septembre 2020 · N° 20-83.539
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 16 septembre 2020 · N° 20-82.389
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 15 septembre 2020 · N° 19-86.763
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 septembre 2020 · N° 20-40.055
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2020 · N° 18-82.150
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2020 · N° 19-85.004
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2020 · N° 19-84.995
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 08 septembre 2020 · N° 19-87.252
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 septembre 2020 · N° 18-84.682
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 septembre 2020 · N° 19-50.013
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 septembre 2020 · N° 20-80.281
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 septembre 2020 · N° 19-85.465
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 septembre 2020 · N° 19-83.092
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 septembre 2020 · N° 20-82.146
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 mai 2020 · N° 19-16.278
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Cour de cassation, autre formation
Décision du 25 septembre 2019 · N° 19-70.014
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 24 septembre 2019 · N° 18-85.846
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Cour de cassation, autre formation
Décision du 18 septembre 2019 · N° 19-70.013
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-23.764
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 septembre 2019 · N° 17-26.879
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 septembre 2019 · N° 18-25.695
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 septembre 2019 · N° 19-16.637
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2018 · N° 17-60.306
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2018 · N° 17-26.226
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 16-14.056
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 septembre 2018 · N° 17-22.507
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 septembre 2018 · N° 16-87.180
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 septembre 2018 · N° 17-85.963
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 septembre 2018 · N° 17-85.957
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2017 · N° 16-18.166
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-60.264
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-60.238
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-50.044
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 septembre 2017 · N° 17-40.047
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 septembre 2017 · N° 17-18.154
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 septembre 2017 · N° 16-22.819
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 septembre 2017 · N° 17-13.389
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 septembre 2017 · N° 15-26.722
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 septembre 2016 · N° 16-40.227
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 septembre 2016 · N° 15-19.672
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 septembre 2016 · N° 15-83.955
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 septembre 2016 · N° 16-40.223
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 septembre 2016 · N° 14-26.101
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 septembre 2016 · N° 16-20.575
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2009 · N° 08-17.023
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Décision du 26 septembre 2006 · N° 04-19.751
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-12.698
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-10.852
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-10.554
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-10.767
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-12.007
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 septembre 2006 · N° 06-11.906
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Décision du 21 septembre 2006 · N° 05-21.978
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Décision du 14 septembre 2006 · N° 04-30.837
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Décision du 14 septembre 2006 · N° 05-04.024
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Décision du 14 juin 2006 · N° 05-14.614
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Décision du 08 mars 2006 · N° 03-20.258
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Décision du 31 janvier 2006 · N° 03-47.599
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Décision du 19 octobre 2005 · N° 03-47.219
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Décision du 28 septembre 2005 · N° 03-46.974
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Décision du 28 septembre 2005 · N° 04-11.286
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Décision du 28 septembre 2005 · N° 03-47.214
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 septembre 2005 · N° 04-16.183
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 03-14.636
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 03-15.245
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 03-20.390
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 septembre 2005 · N° 03-20.665
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2005 · N° 03-19.801
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2005 · N° 02-18.258
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2005 · N° 03-44.810
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 septembre 2005 · N° 04-13.793
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 septembre 2005 · N° 03-20.102
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 septembre 2005 · N° 04-10.217
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 septembre 2005 · N° 03-30.709
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Décision du 20 septembre 2005 · N° 04-30.332
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 septembre 2005 · N° 03-20.644
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 septembre 2005 · N° 04-04.104
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 septembre 2005 · N° 02-46.795
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Décision du 13 septembre 2005 · N° 04-60.449
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Décision du 08 septembre 2005 · N° 03-18.862
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 juin 2005 · N° 02-19.833
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2004 · N° 02-44.030
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2004 · N° 02-43.746
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 septembre 2004 · N° 02-43.500
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Décision du 29 septembre 2004 · N° 02-16.436
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Décision du 29 septembre 2004 · N° 03-13.997
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Décision du 28 septembre 2004 · N° 03-10.332
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2004 · N° 02-43.968
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Décision du 23 septembre 2004 · N° 02-20.561
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Décision du 22 juin 2004 · N° 02-20.398
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Décision du 16 mars 2004 · N° 02-31.062
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Décision du 17 février 2004 · N° 01-15.223
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Décision du 29 octobre 2003 · N° 02-60.705
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Décision du 30 septembre 2003 · N° 01-03.219
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Décision du 16 septembre 2003 · N° 02-10.909
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Décision du 26 septembre 2002 · N° 01-60.022
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Décision du 26 septembre 2002 · N° 01-60.785
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Décision du 26 septembre 2002 · N° 00-17.627
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Décision du 26 septembre 2002 · N° 00-15.249
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Décision du 25 septembre 2002 · N° 00-42.879
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Décision du 25 septembre 2002 · N° 99-20.765
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Décision du 25 septembre 2002 · N° 00-22.701
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Décision du 24 septembre 2002 · N° 00-44.939
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Décision du 24 septembre 2002 · N° 00-21.278
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Décision du 24 septembre 2002 · N° 00-15.789
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Décision du 18 septembre 2002 · N° 99-15.454
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Décision du 18 septembre 2002 · N° 01-00.787
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Décision du 18 septembre 2002 · N° 99-19.294
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEPTEMBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEPTEMBRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant Associé : JONVAUX Claudette Associé : SALTIEL François
- création
Date d'effet : 21 janvier 2015
Questions fréquentes sur SEPTEMBRE
Quel est le numéro SIREN de SEPTEMBRE ?
Le numéro SIREN de SEPTEMBRE est 449 840 602. Le SIRET de son siège social est 449 840 602 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06449840602.
Qui dirige SEPTEMBRE ?
SEPTEMBRE est dirigée par CLAUDETTE JONVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEPTEMBRE ?
Le siège social de SEPTEMBRE est situé 33 rue Gounod, 92210 Saint-Cloud.
SEPTEMBRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEPTEMBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEPTEMBRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEPTEMBRE.
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