SEPTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 34,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 491 136 198, SEPTIER est une société civile créée le 20 juillet 2006. Son siège social est situé 46 av des Ecoles Militaires residence Val de la Torse, 13080 Aix en Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTRAND LITZLER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEPTIER
INSEE- Dénomination
- SEPTIER
- SIREN
- 491 136 198
- SIRET (siège)
- 491 136 198 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43491136198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 136 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 34 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juillet 2006
- Siège social
- 46 AV DES ECOLES MILITAIRES RESIDENCE VAL DE LA TORSE, 13080, AIX EN PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEPTIER
PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION A TITRE CIVIL DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, ADMINISTRATION, MISE EN VALEUR ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES BIENS SOCIAUX
Finances de SEPTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEPTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juillet 2006) · 20 ans
Établissements de SEPTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13080 AIX EN PROVENCESiègeActif
491 136 198 00018 · ouvert le 07 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEPTIER
INPIComptes annuels de SEPTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEPTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEPTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEPTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEPTIER. Elles s'échelonnent de 2009 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 31 janvier 2024 · N° 22/08639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/10017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 17 janvier 2018 · N° 17/19430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 14 juin 2017 · N° 13/10359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 25 novembre 2009 · N° 07/22013
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEPTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEPTIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 2006
Questions fréquentes sur SEPTIER
Quel est le numéro SIREN de SEPTIER ?
Le numéro SIREN de SEPTIER est 491 136 198. Le SIRET de son siège social est 491 136 198 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43491136198.
Qui dirige SEPTIER ?
SEPTIER est dirigée par BERTRAND LITZLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEPTIER ?
Le siège social de SEPTIER est situé 46 av des Ecoles Militaires residence Val de la Torse, 13080 Aix en Provence.
SEPTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SEPTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEPTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEPTIER.
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