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SEPTIER PASCAL

Active
Siren513 936 765Entrepreneur individuel21300 CHENOVECréée le 28 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEPTIER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 936 765. Son siège social est situé 7 bd Edouard Branly, 21300 Chenove. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de SEPTIER PASCAL

Dénomination
SEPTIER PASCAL
SIREN
513 936 765
SIRET (siège)
513 936 765 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60513936765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 936 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
28 juillet 2009
Siège social
7 BD EDOUARD BRANLY, 21300, CHENOVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEPTIER PASCAL

Services d'aménagement paysager

Finances de SEPTIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEPTIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEPTIER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21300 CHENOVESiègeFermé

    513 936 765 00017 · ouvert le 28 juillet 2009 · NAF 8130Z

Documents juridiques de SEPTIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEPTIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEPTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEPTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEPTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEPTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEPTIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2009

Questions fréquentes sur SEPTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEPTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEPTIER PASCAL est 513 936 765. Le SIRET de son siège social est 513 936 765 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60513936765.

Où se situe le siège social de SEPTIER PASCAL ?

Le siège social de SEPTIER PASCAL est situé 7 bd Edouard Branly, 21300 Chenove.

SEPTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEPTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEPTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEPTIER PASCAL.

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