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SEQUANA

Active
Siren527 898 779SCI90000 BELFORTCréée le 26 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 527 898 779, SEQUANA est une SCI créée le 26 octobre 2010. Elle est domiciliée 1 rue Aristide Briand, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BERTRAND CUGNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEQUANA

Dénomination
SEQUANA
SIREN
527 898 779
SIRET (siège)
527 898 779 00014
N° TVA intracommunautaire
FR47527898779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 527 898 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2010
Siège social
1 RUE ARISTIDE BRIAND, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEQUANA

Gestion, achat, vente de tout bien immobilier en France et dans le monde entier.

Finances de SEQUANA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUANA

CB

CHRISTIANE BEJANNIN

Autre

Depuis la création (26 octobre 2010) · 15 ans

BC

BERTRAND CUGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 octobre 2010) · 15 ans

Établissements de SEQUANA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    527 898 779 00014 · ouvert le 17 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUANA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SEQUANA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUANA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUANA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUANA. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUANA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-26 · Début d'activité : 2010-10-17

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2010

Questions fréquentes sur SEQUANA

Quel est le numéro SIREN de SEQUANA ?

Le numéro SIREN de SEQUANA est 527 898 779. Le SIRET de son siège social est 527 898 779 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47527898779.

Qui dirige SEQUANA ?

SEQUANA est dirigée par BERTRAND CUGNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUANA ?

Le siège social de SEQUANA est situé 1 rue Aristide Briand, 90000 Belfort.

SEQUANA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUANA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUANA.

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