SEQUENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SEQUENCE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 1988, identifiée par le SIREN 345 368 658. Elle est domiciliée 7 rue du General Gallieni, 93110 Rosny-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 222J comme activité principale.
Fiche d'identité de SEQUENCE
INSEE- Dénomination
- SEQUENCE
- SIREN
- 345 368 658
- SIRET (siège)
- 345 368 658 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR01345368658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 368 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 222J
- Date de création
- 07 juin 1988
- Siège social
- 7 RUE DU GENERAL GALLIENI, 93110, ROSNY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SEQUENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEQUENCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93110 ROSNY-SOUS-BOISSiègeFermé
345 368 658 00026 · ouvert le 19 décembre 1989 · NAF 222J
Documents juridiques de SEQUENCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEQUENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEQUENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUENCE. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 août 2025 · N° 25/53076
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7eme chambre-Proc orales
Décision du 25 avril 2025 · N° 24/03465
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 28 / Proxi fond
Décision du 13 février 2025 · N° 24/05133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/02330
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 21 janvier 2014 · N° 11/04460
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEQUENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 1988
Questions fréquentes sur SEQUENCE
Quel est le numéro SIREN de SEQUENCE ?
Le numéro SIREN de SEQUENCE est 345 368 658. Le SIRET de son siège social est 345 368 658 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01345368658.
Où se situe le siège social de SEQUENCE ?
Le siège social de SEQUENCE est situé 7 rue du General Gallieni, 93110 Rosny-sous-Bois.
SEQUENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUENCE.
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