SEQUENTIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16,0 k€
- Effectif
- Non publié
SEQUENTIEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1992, identifiée par le SIREN 388 972 200. Elle est domiciliée 27 RUE ADRASTEE - PARC ALTAIS Parc Altaïs, 74650 Chavanod. Son activité principale relève du code NAF 6202A. SERGE CROCHET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEQUENTIEL
INSEE- Dénomination
- SEQUENTIEL
- SIREN
- 388 972 200
- SIRET (siège)
- 388 972 200 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR16388972200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 972 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 16 000 €
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 17 novembre 1992
- Siège social
- 27 RUE ADRASTEE - PARC ALTAIS Parc Altaïs, 74650, CHAVANOD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SEQUENTIEL
Etude en informatique et organisation d'entreprise réalisation de logiciels.
Finances de SEQUENTIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUENTIEL
INSEEGérant
Établissements de SEQUENTIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74650 CHAVANODSiègeActif
388 972 200 00025 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 6202A
- 74000 ANNECYFermé
388 972 200 00017 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 721Z
Documents juridiques de SEQUENTIEL
INPIComptes annuels de SEQUENTIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUENTIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEQUENTIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUENTIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUENTIEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 14 octobre 2025 · N° 19/01640
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 31 août 2025 · N° 25/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, chambre 07 JLD
Décision du 20 novembre 2024 · N° 24/01034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/00702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des étrangers-JLD
Décision du 22 août 2024 · N° 24/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 novembre 2018 · N° 17-26.544
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUENTIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEQUENTIEL
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
LACROIX Patrick nom d'usage : LACROIX n'est plus gérant. CROCHET Serge nom d'usage : CROCHET devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 17 novembre 1992
Marques déposées par SEQUENTIEL
INPISEQUENTIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSEQUENTIEL PARTENAIRE TECH & INFO
N° 96646737 · Déposée le 15 octobre 1996 · Marque semi-figurative
Classes 9, 35, 41, 42 · expirée le 15 octobre 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SEQUENTIEL
Quel est le numéro SIREN de SEQUENTIEL ?
Le numéro SIREN de SEQUENTIEL est 388 972 200. Le SIRET de son siège social est 388 972 200 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16388972200.
Qui dirige SEQUENTIEL ?
SEQUENTIEL est dirigée par SERGE CROCHET, gérant.
Où se situe le siège social de SEQUENTIEL ?
Le siège social de SEQUENTIEL est situé 27 RUE ADRASTEE - PARC ALTAIS Parc Altaïs, 74650 Chavanod.
SEQUENTIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUENTIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUENTIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUENTIEL.
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