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SEQUER PASCALE

Active
Siren441 822 640Entrepreneur individuel21410 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHECréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 822 640, SEQUER PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2002. Son siège social est situé 17 Rte de la Vallee, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9001Z.

Fiche d'identité de SEQUER PASCALE

Dénomination
SEQUER PASCALE
SIREN
441 822 640
SIRET (siège)
441 822 640 00021
N° TVA intracommunautaire
FR83441822640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 822 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 avril 2002
Siège social
17 RTE DE LA VALLEE, 21410, SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEQUER PASCALE

Arts du spectacle vivant

Finances de SEQUER PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUER PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEQUER PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21410 SAINT-VICTOR-SUR-OUCHESiègeActif

    441 822 640 00021 · ouvert le 15 septembre 2007 · NAF 9001Z

  • 21000 DIJONFermé

    441 822 640 00013 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 9001Z

Documents juridiques de SEQUER PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEQUER PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUER PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUER PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUER PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEQUER PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUER PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur SEQUER PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SEQUER PASCALE ?

Le numéro SIREN de SEQUER PASCALE est 441 822 640. Le SIRET de son siège social est 441 822 640 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83441822640.

Où se situe le siège social de SEQUER PASCALE ?

Le siège social de SEQUER PASCALE est situé 17 Rte de la Vallee, 21410 Saint-Victor-sur-Ouche.

SEQUER PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUER PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUER PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUER PASCALE.

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