SÉQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 102 862 554, SÉQUOIA est une SAS créée le 25 mars 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 AV Jean Jaurès, 75019 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Franck HAMOUM exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SÉQUOIA
INSEE- Dénomination
- SÉQUOIA
- SIREN
- 102 862 554
- SIRET (siège)
- 102 862 554 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22102862554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 102 862 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 avril 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 25 mars 2026
- Siège social
- 77 AV Jean Jaurès, 75019, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SÉQUOIA
Le conseil stratégique, commercial, financier, juridique et artistique ; L'accompagnement, le développement et la structuration de projets culturels, audiovisuels et créatifs ; La conception, le conseil, la gestion, l'aménagement et la mise en valeur d'écosystèmes résilients, notamment en fonction écosystémique et agroécologie ; la réalisation de prestations de formation, d'animation pédagogique et d'ateliers pratiques liés au développement durable, à l'écologie et à la transition environnementale La création, la production, l'exploitation et la cession de droits de propriété intellectuelle, notamment dans les domaines artistique, audiovisuel, culturel et éditorial ;
Finances de SÉQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SÉQUOIA
INSEEÉtablissements de SÉQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75019 ParisSiègeActif
102 862 554 00015 · ouvert le 15 mars 2026 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SÉQUOIA
INPIComptes annuels de SÉQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SÉQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SÉQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SÉQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
76 décisions de justice publiées en open data mentionnent SÉQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014484
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024004232
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/06276
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026001626
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 février 2026 · N° 25/02223
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 25 février 2026 · N° 23/02110
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 23 février 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET B
Décision du 23 février 2026 · N° 23/00904
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00329
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Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025107713
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, jEX Mobilier
Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/01042
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 janvier 2026 · N° 21/06714
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 décembre 2025 · N° 23/09772
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00745
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 19 novembre 2025 · N° 22/09311
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Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025058428
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Tribunal de commerce
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2023F00950
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Tribunal de commerce
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024J00077
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 18 septembre 2025 · N° 23/01168
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Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/00008
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Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 09 septembre 2025 · N° 2023002970
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Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 04 septembre 2025 · N° 23/05863
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Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/53499
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Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00163
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Décision du 20 juin 2025 · N° 21/03673
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Tribunal de commerce, enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025011678
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Décision du 23 mai 2025 · N° 22/03306
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Décision du 06 mai 2025 · N° 2025R00364
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Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F00499
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Cour d'appel, sociale B salle 3
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/01313
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025R00182
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Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/02109
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 04 mars 2025 · N° 21/09884
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Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00479
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 février 2025 · N° 24/04282
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 12 février 2025 · N° 25/01031
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 10 février 2025 · N° 2024016905
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 février 2025 · N° 24/00438
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2020049683
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016905
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/06118
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Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/01376
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Décision du 17 octobre 2024 · N° 22/03628
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Décision du 30 août 2024 · N° 21/10030
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Décision du 04 juillet 2024 · N° 22/01619
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Décision du 28 février 2024 · N° 23/00635
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Décision du 22 février 2024 · N° 23/00334
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Décision du 06 septembre 2023 · N° 20/04862
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Décision du 31 mai 2023 · N° 18/04344
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 04 mai 2023 · N° 18/04361
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Décision du 20 avril 2023 · N° 20/07434
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 22 février 2023 · N° 22/02214
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Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/00589
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 06 septembre 2022 · N° 21/01451
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/12865
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-20.515
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 2021 · N° 20-12.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2019 · N° 17/04696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 30 janvier 2019 · N° 16/17008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 25 octobre 2018 · N° 17/03004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 2
Décision du 10 juillet 2018 · N° 15/01624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2015 · N° 13/15605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2014 · N° 13/03689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 mars 2013 · N° 11/13310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 juin 2012 · N° 10/12598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2005 · N° 02-15.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2000 · N° 96-20.398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1993 · N° 91-13.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SÉQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SÉQUOIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2026
Questions fréquentes sur SÉQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SÉQUOIA ?
Le numéro SIREN de SÉQUOIA est 102 862 554. Le SIRET de son siège social est 102 862 554 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22102862554.
Qui dirige SÉQUOIA ?
SÉQUOIA est dirigée par Franck HAMOUM, président de sas.
Où se situe le siège social de SÉQUOIA ?
Le siège social de SÉQUOIA est situé 77 AV Jean Jaurès, 75019 Paris.
SÉQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SÉQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SÉQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SÉQUOIA.
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