CheckersProcédures

SEQUOIA

Active
Siren424 826 816Société civile68128 VILLAGE-NEUFCréée le 04 novembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 1999, identifiée par le SIREN 424 826 816. Elle est domiciliée 10 rue de la Pyramide, 68128 Village-Neuf. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL HAMMERER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
424 826 816
SIRET (siège)
424 826 816 00029
N° TVA intracommunautaire
FR79424826816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 826 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 1999
Siège social
10 RUE DE LA PYRAMIDE, 68128, VILLAGE-NEUF
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

Acquisition, détention, gestion, exploitation de participations et de tous autres biens et droits mobiliers et immobiliers, organisation de la transmission patrimoniale au profit des héritiers de l'associé fondateur ainsi que la transmission transgenerationnelle, dans le souci d'éviter toute indivision successorale, de maintenir la stabilité interne et externe de toute succession des associés, préservation des pouvoirs de décision, administration, direction des filiales, conception et suivi stratégie du groupe, prestations de services, marchands de biens

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

CH

CLEMENT HAMMERER

Associé indéfiniment responsable

JH

JEAN-THOMAS HAMMERER

Associé indéfiniment responsable

MH

MICHEL HAMMERER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68128 VILLAGE-NEUFSiègeActif

    424 826 816 00029 · ouvert le 12 septembre 1999 · NAF 6820B

  • 68730 BLOTZHEIMFermé

    424 826 816 00011 · ouvert le 12 septembre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUOIA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérant, associé indéfiniment responsable : HAMMERER (Michel)

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1999

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 424 826 816. Le SIRET de son siège social est 424 826 816 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79424826816.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par MICHEL HAMMERER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 10 rue de la Pyramide, 68128 Village-Neuf.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

Entreprises similaires

Même activité à Village-Neuf

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Village-Neuf

Entreprises du même secteur à Village-Neuf

Entreprises à Village-Neuf

Toutes les entreprises à Village-Neuf