SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 78,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 490 604 535, SEQUOIA est une SCI créée le 19 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Versailles, 70700 Gy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-LUC BOITEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SEQUOIA
- SIREN
- 490 604 535
- SIRET (siège)
- 490 604 535 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25490604535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 604 535
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 78 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juin 2006
- Siège social
- 2 RUE DE VERSAILLES, 70700, GY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEQUOIA
Acquisition, mise en valeur, prise en location, location de tous biens immobiliers, gestion, administration, exploitation et entretien de ces mêmes biens immobiliers
Finances de SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUOIA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2025
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70700 GYSiègeActif
490 604 535 00016 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEQUOIA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 août 2026 · N° 24/01286
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014484
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024004232
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
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Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/06276
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026001626
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Décision du 27 février 2026 · N° 25/02223
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 25 février 2026 · N° 23/02110
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 23 février 2026 · N° 26/00011
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Tribunal judiciaire, jAF CABINET B
Décision du 23 février 2026 · N° 23/00904
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00329
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Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025107713
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/01042
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Décision du 07 janvier 2026 · N° 21/06714
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Décision du 15 décembre 2025 · N° 23/09772
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Décision du 06 mai 2025 · N° 2025R00364
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Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F00499
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Décision du 10 mars 2025 · N° 24/02109
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Décision du 14 février 2025 · N° 24/00479
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Décision du 14 février 2025 · N° 24/04282
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Décision du 31 mai 2023 · N° 18/04344
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 04 mai 2023 · N° 18/04361
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Décision du 20 avril 2023 · N° 20/07434
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 22 février 2023 · N° 22/02214
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Décision du 06 septembre 2022 · N° 21/01451
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Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/12865
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-20.515
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 2021 · N° 20-12.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2019 · N° 17/04696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 30 janvier 2019 · N° 16/17008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 25 octobre 2018 · N° 17/03004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 2
Décision du 10 juillet 2018 · N° 15/01624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2015 · N° 13/15605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2014 · N° 13/03689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 mars 2013 · N° 11/13310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 juin 2012 · N° 10/12598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2005 · N° 02-15.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2000 · N° 96-20.398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1993 · N° 91-13.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOITEUX Jean-Luc Hubert Hugues ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOITEUX Catherine, Marie, Victoire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOITEUX Sébastien, Jacques, Raymond
- création
Date d'effet : 19 juin 2006
Questions fréquentes sur SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SEQUOIA est 490 604 535. Le SIRET de son siège social est 490 604 535 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25490604535.
Qui dirige SEQUOIA ?
SEQUOIA est dirigée par JEAN-LUC BOITEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEQUOIA ?
Le siège social de SEQUOIA est situé 2 rue de Versailles, 70700 Gy.
SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.
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