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SEQUOIA

Active
Siren495 059 974SCI14112 BIEVILLE-BEUVILLECréée le 28 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2007, identifiée par le SIREN 495 059 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Rte du Londel, 14112 Bieville-Beuville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-MICHEL MARIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
495 059 974
SIRET (siège)
495 059 974 00032
N° TVA intracommunautaire
FR33495059974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 059 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 mars 2007
Siège social
7 RTE DU LONDEL, 14112, BIEVILLE-BEUVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

Propriété, gestion de biens, droits immobiliers et valeurs mobilières, achat et vente de tous immeubles entiers ou par lots, toutes opérations s'y rattachant.

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

JM

JEAN-MICHEL MARIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019

GM

GASPARD MARIE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SEQUOIA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14112 BIEVILLE-BEUVILLESiègeActif

    495 059 974 00032 · ouvert le 22 mars 2007 · NAF 6820B

  • 14111 LOUVIGNYFermé

    495 059 974 00016 · ouvert le 22 mars 2007 · NAF 6820B

  • 14000 CAENFermé

    495 059 974 00024 · ouvert le 27 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SEQUOIA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE Jean-Michel, Christian

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARIE Jean-Michel, Christian ; Associé indéfiniment responsable : MARIE Gaspard, Patrick, Norbert

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2007

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 495 059 974. Le SIRET de son siège social est 495 059 974 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33495059974.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par JEAN-MICHEL MARIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 7 Rte du Londel, 14112 Bieville-Beuville.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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