SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SEQUOIA est une société civile immatriculée le 26 mai 2011 sous le numéro SIREN 532 688 462. Elle est domiciliée 46 av Gambetta, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par PRIAMS, gérant.
Fiche d'identité de SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SEQUOIA
- SIREN
- 532 688 462
- SIRET (siège)
- 532 688 462 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01532688462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 688 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 26 mai 2011
- Siège social
- 46 AV GAMBETTA, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEQUOIA
La construction d'un ou plusieurs immeubles, en vue de leur vente, en totalité ou par fractions, à des tiers.
Finances de SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUOIA
INSEEBODACCCITYSENS
Autre
FONCIERE CHABLAIS ET DU BAS-CHABLAIS
Autre
En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2024
AXARLIS IMMOBILIER SA
Autre
TULIPA IMMOBILIER SA
Autre
PRIAMS
Gérant
Depuis la création (26 mai 2011) · 15 ans
Anciens dirigeants (2)
n'est plus commissaire aux comptes suppléant NEVEUX
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. NEVEUX François nom d'usage · de février 2021 à novembre 2024
devient commissaire aux comptes suppléant NEVEUX
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX devient commissaire aux comptes titulaire. NEVEUX François nom d'usage · de janvier 2015 à février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
532 688 462 00011 · ouvert le 17 mai 2011 · NAF 4110D
Documents juridiques de SEQUOIA
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 août 2026 · N° 24/01286
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014484
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Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014483
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Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024004232
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
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Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/06276
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Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
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Décision du 20 mars 2026 · N° 2026001626
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Décision du 27 février 2026 · N° 25/02223
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Décision du 23 février 2026 · N° 26/00011
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Décision du 23 février 2026 · N° 23/00904
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/00329
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Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025107713
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/01042
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Décision du 07 janvier 2026 · N° 21/06714
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Cour d'appel, 1ère Chambre
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 mars 2013 · N° 11/13310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 juin 2012 · N° 10/12598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 07 juin 2005 · N° 02-15.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2000 · N° 96-20.398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1993 · N° 91-13.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEQUOIA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant FONCIERE CHABLAIS ET DU BAS-CHABLAIS Sté par actions simplifiée
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. NEVEUX François nom d'usage : NEVEUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX devient commissaire aux comptes titulaire. NEVEUX François nom d'usage : NEVEUX devient commissaire aux comptes suppléant.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-17
- création
Date d'effet : 26 mai 2011
Questions fréquentes sur SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SEQUOIA est 532 688 462. Le SIRET de son siège social est 532 688 462 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01532688462.
Qui dirige SEQUOIA ?
SEQUOIA est dirigée par PRIAMS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEQUOIA ?
Le siège social de SEQUOIA est situé 46 av Gambetta, 74000 Annecy.
SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.
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