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SEQUOIA

Active
Siren911 033 256Société civile39520 FONCINE-LE-BASCréée le 07 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 033 256. Son siège social est situé 251 Rte Nationale, 39520 Foncine-le-Bas. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. CLEMENT FATHALLAH exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
911 033 256
SIRET (siège)
911 033 256 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38911033256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 033 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
07 mars 2022
Siège social
251 RTE NATIONALE, 39520, FONCINE-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

Se reporter aux statuts.

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

CF

CLEMENT FATHALLAH

Autre

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

H

HydroPower SAS

Autre

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

LC

LAETITIA CUSIN-MERMET

Autre

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

MF

MICHAEL FATHALLAH

Autre

Depuis la création (07 mars 2022) · 4 ans

Établissements de SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39520 FONCINE-LE-BASSiègeActif

    911 033 256 00015 · ouvert le 13 février 2022 · NAF 6630Z

Documents juridiques de SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-13

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2022

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 911 033 256. Le SIRET de son siège social est 911 033 256 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38911033256.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par CLEMENT FATHALLAH, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 251 Rte Nationale, 39520 Foncine-le-Bas.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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