SEQUOIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SEQUOIA est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2024, identifiée par le SIREN 931 143 762. Elle est domiciliée 74 IMP des Ravours, 74310 Servoz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Aguirre GRAFFET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SEQUOIA
INSEE- Dénomination
- SEQUOIA
- SIREN
- 931 143 762
- SIRET (siège)
- 931 143 762 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR78931143762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 143 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juillet 2024
- Siège social
- 74 IMP des Ravours, 74310, Servoz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEQUOIA
L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, - éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.
Finances de SEQUOIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUOIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 juillet 2024) · 2 ans
Établissements de SEQUOIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74310 ServozSiègeActif
931 143 762 00017 · ouvert le 12 juillet 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SEQUOIA
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SEQUOIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEQUOIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 26 août 2026 · N° 24/01286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014484
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil
Décision du 05 août 2026 · N° 2026014483
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2024004232
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06208
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 19 juin 2026 · N° 24/06276
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00258
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026001626
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 27 février 2026 · N° 25/02223
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 25 février 2026 · N° 23/02110
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 23 février 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF CABINET B
Décision du 23 février 2026 · N° 23/00904
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00329
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Tribunal de commerce, chambre 2-2
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025107713
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Tribunal judiciaire, jEX Mobilier
Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/01042
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Tribunal judiciaire, 6ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 janvier 2026 · N° 21/06714
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Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 décembre 2025 · N° 23/09772
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/00745
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 19 novembre 2025 · N° 22/09311
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Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025058428
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Décision du 23 septembre 2025 · N° 2023F00950
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Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F00499
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Tribunal de commerce, référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025R00182
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Décision du 10 mars 2025 · N° 24/02109
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
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Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 14 février 2025 · N° 24/00479
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 14 février 2025 · N° 24/04282
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 12 février 2025 · N° 25/01031
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Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 10 février 2025 · N° 2024016905
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Décision du 06 février 2025 · N° 24/00438
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Décision du 04 mai 2023 · N° 18/04361
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Décision du 20 avril 2023 · N° 20/07434
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Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 22 février 2023 · N° 22/02214
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Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/00589
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Décision du 06 septembre 2022 · N° 21/01451
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Décision du 06 juillet 2022 · N° 19/12865
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-20.515
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 décembre 2021 · N° 20-12.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 mai 2019 · N° 17/04696
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 30 janvier 2019 · N° 16/17008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 25 octobre 2018 · N° 17/03004
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 2
Décision du 10 juillet 2018 · N° 15/01624
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2015 · N° 13/15605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2014 · N° 13/03689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 mars 2013 · N° 11/13310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 juin 2012 · N° 10/12598
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2005 · N° 02-15.464
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 2000 · N° 96-20.398
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1993 · N° 91-13.692
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEQUOIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-07-12
- création
Date d'effet : 17 juillet 2024
Questions fréquentes sur SEQUOIA
Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?
Le numéro SIREN de SEQUOIA est 931 143 762. Le SIRET de son siège social est 931 143 762 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78931143762.
Qui dirige SEQUOIA ?
SEQUOIA est dirigée par Aguirre GRAFFET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEQUOIA ?
Le siège social de SEQUOIA est situé 74 IMP des Ravours, 74310 Servoz.
SEQUOIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUOIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.
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