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SEQUOIA

Active
Siren948 695 440SCI45210 La Selle-sur-le-BiedCréée le 16 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SEQUOIA est une SCI immatriculée le 16 février 2023 sous le numéro SIREN 948 695 440. Elle est domiciliée 299 Les Pichards, 45210 La Selle-sur-le-Bied. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Richard FAUTERRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SEQUOIA

Dénomination
SEQUOIA
SIREN
948 695 440
SIRET (siège)
948 695 440 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20948695440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 695 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
16 février 2023
Siège social
299 Les Pichards, 45210, La Selle-sur-le-Bied
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEQUOIA

l'acquisition par voie d'achet ou d'apport la détention de la propriété, de la nue propriété de l'usufruit, ou autrement, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tout bien et droits immobiliers.

Finances de SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIA

RF

Richard FAUTERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2023) · 3 ans

SF

Steven FAUTERRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2023) · 3 ans

WF

Wendy FAUTERRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2023) · 3 ans

KF

Kelly FAUTERRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 février 2023) · 3 ans

Établissements de SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45210 La Selle-sur-le-BiedSiègeActif

    948 695 440 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-02-16

  1. création

Questions fréquentes sur SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SEQUOIA est 948 695 440. Le SIRET de son siège social est 948 695 440 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20948695440.

Qui dirige SEQUOIA ?

SEQUOIA est dirigée par Richard FAUTERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SEQUOIA ?

Le siège social de SEQUOIA est situé 299 Les Pichards, 45210 La Selle-sur-le-Bied.

SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEQUOIA.

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