SEQUOIA PATRIMOINE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 423 742, SEQUOIA PATRIMOINE est une SARL créée le 5 mars 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue de la Grenette, 74330 Epagny Metz-Tessy. SEQUOIA PATRIMOINE relève du secteur conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de SEQUOIA PATRIMOINE
INSEE- Dénomination
- SEQUOIA PATRIMOINE
- SIREN
- 494 423 742
- SIRET (siège)
- 494 423 742 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR06494423742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 423 742
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 05 mars 2007
- Siège social
- 23 RUE DE LA GRENETTE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SEQUOIA PATRIMOINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEQUOIA PATRIMOINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SEQUOIA PATRIMOINE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeFermé
494 423 742 00019 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 7022Z
- 74160 ARCHAMPSFermé
494 423 742 00027 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7022Z
Documents juridiques de SEQUOIA PATRIMOINE
INPIConformité de SEQUOIA PATRIMOINE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SEQUOIA PATRIMOINE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 03 août 2011. Clôturée le 16 mai 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 16 mai 2012 · publié le 06 juillet 2012 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 03 août 2011 · publié le 19 août 2011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 février 2010 désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEQUOIA PATRIMOINE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEQUOIA PATRIMOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEQUOIA PATRIMOINE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mai 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 3 août 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 février 2010 désignant liquidateur Me Blanchard Jean 20 boulevard du Lycée BP 90 74003 Annecy. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 05 mars 2007
Questions fréquentes sur SEQUOIA PATRIMOINE
Quel est le numéro SIREN de SEQUOIA PATRIMOINE ?
Le numéro SIREN de SEQUOIA PATRIMOINE est 494 423 742. Le SIRET de son siège social est 494 423 742 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06494423742.
Où se situe le siège social de SEQUOIA PATRIMOINE ?
Le siège social de SEQUOIA PATRIMOINE est situé 23 rue de la Grenette, 74330 Epagny Metz-Tessy.
SEQUOIA PATRIMOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, SEQUOIA PATRIMOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEQUOIA PATRIMOINE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SEQUOIA PATRIMOINE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 mai 2012 pour insuffisance d'actif.
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