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SEQUOIAS

Active
Siren393 096 888SAS94700 MAISONS-ALFORTCréée le 22 octobre 1993
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions32 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 096 888, SEQUOIAS est une SAS créée le 22 octobre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Moliere, 94700 Maisons-Alfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741G.

Fiche d'identité de SEQUOIAS

Dénomination
SEQUOIAS
SIREN
393 096 888
SIRET (siège)
393 096 888 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81393096888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 096 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
741G
Date de création
22 octobre 1993
Siège social
14 RUE MOLIERE, 94700, MAISONS-ALFORT
Établissements
4
Statut
Active

Finances de SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEQUOIAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEQUOIAS

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 94700 MAISONS-ALFORTSiègeFermé

    393 096 888 00010 · ouvert le 22 octobre 1993 · NAF 741G

  • 94220 CHARENTON-LE-PONTFermé

    393 096 888 00028 · ouvert le 21 mai 1997 · NAF 741G

  • 22400 LAMBALLE-ARMORFermé

    393 096 888 00036 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 741G

  • 28230 EPERNONFermé

    393 096 888 00044 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 333Z

Documents juridiques de SEQUOIAS

22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2006

  • Acte

Dépôt du 06 février 2006

  • Acte

Dépôt du 06 février 2006

  • Acte

Dépôt du 06 février 2006

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 2001

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 04 août 1998

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 08 août 1997

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEQUOIAS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SEQUOIAS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 18 février 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 18 février 2008 · publié le 03 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEQUOIAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 18 février 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1993

Marques déposées par SEQUOIAS

SEQUOIAS est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Me-Recharge™

    N° 3377576 · Déposée le 30 août 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 36, 38, 42 · expirée le 30 août 2015

  • COM3

    N° 3199300 · Déposée le 13 décembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 13 décembre 2012

  • BudgeT

    N° 3199299 · Déposée le 13 décembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 38 · expirée le 13 décembre 2012

  • EASYCOD

    N° 3165128 · Déposée le 22 mai 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 22 mai 2012

  • ETIQ 3

    N° 3165127 · Déposée le 22 mai 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 22 mai 2012

  • SECURIMIX

    N° 3115413 · Déposée le 06 août 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 06 août 2011

  • TRANSOBLIT

    N° 3115086 · Déposée le 02 août 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 02 août 2011

  • FILOBLIT

    N° 3115084 · Déposée le 02 août 2001 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 16 · expirée le 02 août 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de SEQUOIAS est 393 096 888. Le SIRET de son siège social est 393 096 888 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393096888.

Où se situe le siège social de SEQUOIAS ?

Le siège social de SEQUOIAS est situé 14 rue Moliere, 94700 Maisons-Alfort.

SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SEQUOIAS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 18 février 2008 pour insuffisance d'actif.

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