SERBONNET DANIEL

Active

Siren779 874 528Entrepreneur individuel69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESCréée le 01 janvier 1900

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 779 874 528, SERBONNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Son siège social est situé 202 Rte du Tilleul, 69270 Cailloux-sur-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 703A comme activité principale.

Fiche d'identité de SERBONNET DANIEL

INSEE

Dénomination: SERBONNET DANIEL
SIREN: 779 874 528
SIRET (siège): 779 874 528 00028
N° TVA intracommunautaire: FR86779874528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 779 874 528
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 703A
Date de création: 01 janvier 1900
Siège social: 202 RTE DU TILLEUL, 69270, CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SERBONNET DANIEL

Lotisseur marchand de biens

Finances de SERBONNET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SERBONNET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SERBONNET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINESSiègeFermé
779 874 528 00028 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 703A

Documents juridiques de SERBONNET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SERBONNET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERBONNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SERBONNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERBONNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SERBONNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SERBONNET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur SERBONNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SERBONNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de SERBONNET DANIEL est 779 874 528. Le SIRET de son siège social est 779 874 528 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86779874528.

Où se situe le siège social de SERBONNET DANIEL ?

Le siège social de SERBONNET DANIEL est situé 202 Rte du Tilleul, 69270 Cailloux-sur-Fontaines.