SERVAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SERVAN PASCAL est une 1000 immatriculée sous le numéro SIREN 978 968 006. Elle est domiciliée 7 IMP du champ de lilitte, 01480 Villeneuve. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de SERVAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- SERVAN PASCAL
- SIREN
- 978 968 006
- SIRET (siège)
- 978 968 006 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR13978968006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 968 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 7 IMP du champ de lilitte, 01480, Villeneuve
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SERVAN PASCAL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
Finances de SERVAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SERVAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SERVAN PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 VilleneuveSiègeActif
978 968 006 00012 · ouvert le 08 juin 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SERVAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SERVAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERVAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SERVAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERVAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SERVAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SERVAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SERVAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SERVAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de SERVAN PASCAL est 978 968 006. Le SIRET de son siège social est 978 968 006 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13978968006.
Où se situe le siège social de SERVAN PASCAL ?
Le siège social de SERVAN PASCAL est situé 7 IMP du champ de lilitte, 01480 Villeneuve.
SERVAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SERVAN PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SERVAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERVAN PASCAL.
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