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SERVANS JEAN

Active
Siren327 239 992Entrepreneur individuel15140 SALERSCréée le 01 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SERVANS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1983 sous le numéro SIREN 327 239 992. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Notre-Dame, 15140 Salers. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SERVANS JEAN

Dénomination
SERVANS JEAN
SIREN
327 239 992
SIRET (siège)
327 239 992 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60327239992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 239 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1983
Siège social
RUE NOTRE-DAME, 15140, SALERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SERVANS JEAN

PATISSERIE

Finances de SERVANS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SERVANS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SERVANS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 15140 SALERSSiègeActif

    327 239 992 00016 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B

  • 15140 SALERSFermé

    327 239 992 00024 · ouvert le 19 mai 1991 · NAF 4729Z

Documents juridiques de SERVANS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SERVANS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SERVANS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SERVANS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SERVANS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SERVANS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SERVANS JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Marques déposées par SERVANS JEAN

SERVANS JEAN est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • PATISSERIE SEVANS LANGUE DE BELLE-MERE

    N° 3243376 · Déposée le 22 août 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 22 août 2013

  • LE SALERS

    N° 1460812 · Déposée le 22 octobre 1987 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 22 octobre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SERVANS JEAN

Quel est le numéro SIREN de SERVANS JEAN ?

Le numéro SIREN de SERVANS JEAN est 327 239 992. Le SIRET de son siège social est 327 239 992 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60327239992.

Où se situe le siège social de SERVANS JEAN ?

Le siège social de SERVANS JEAN est situé rue Notre-Dame, 15140 Salers.

SERVANS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SERVANS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SERVANS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SERVANS JEAN.

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