994 217 321
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Fiche d'identité de 994 217 321
INSEE- Dénomination
- 994 217 321
- SIREN
- 994 217 321
- SIRET (siège)
- 994 217 321 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42994217321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 217 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 06 décembre 2025
- Siège social
- Givors
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 994 217 321
Nettoyage courant des bâtiments
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Dirigeants et représentants de 994 217 321
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 217 321
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GivorsSiègeActif
994 217 321 00011 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 8121Z
Documents juridiques de 994 217 321
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 217 321
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 217 321. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 217 321 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 217 321
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2025
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