SESSAD AUBTIMISME

Active

Siren513 036 616Société étrangère10000 TROYESCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 036 616, SESSAD AUBTIMISME est une société étrangère créée le 1er janvier 2009. Son siège social est situé 80 av Pasteur, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8899B.

Fiche d'identité de SESSAD AUBTIMISME

INSEE

Dénomination: SESSAD AUBTIMISME
SIREN: 513 036 616
SIRET (siège): 513 036 616 00011
N° TVA intracommunautaire: FR93513036616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 513 036 616
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: État, collectivité ou établissement public étranger
Code NAF / APE: 8899B
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: 80 AV PASTEUR, 10000, TROYES
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de SESSAD AUBTIMISME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SESSAD AUBTIMISME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SESSAD AUBTIMISME

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

10000 TROYESSiègeFermé
513 036 616 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8899B

Documents juridiques de SESSAD AUBTIMISME

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SESSAD AUBTIMISME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SESSAD AUBTIMISME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SESSAD AUBTIMISME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SESSAD AUBTIMISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SESSAD AUBTIMISME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SESSAD AUBTIMISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SESSAD AUBTIMISME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 février 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur SESSAD AUBTIMISME

Quel est le numéro SIREN de SESSAD AUBTIMISME ?

Le numéro SIREN de SESSAD AUBTIMISME est 513 036 616. Le SIRET de son siège social est 513 036 616 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93513036616.

Où se situe le siège social de SESSAD AUBTIMISME ?

Le siège social de SESSAD AUBTIMISME est situé 80 av Pasteur, 10000 Troyes.