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SEUSSE FREDERIC

Active
Siren398 208 348Entrepreneur individuel13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 05 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 208 348, SEUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av Frederic Chevillon, 13380 Plan-de-Cuques. L'entreprise déclare le code NAF 3320C comme activité principale.

Fiche d'identité de SEUSSE FREDERIC

Dénomination
SEUSSE FREDERIC
SIREN
398 208 348
SIRET (siège)
398 208 348 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22398208348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 208 348
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320C
Date de création
05 septembre 1994
Siège social
17 AV FREDERIC CHEVILLON, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEUSSE FREDERIC

FABRICATION DE SYSTEMES D AUTOMATISATION

Finances de SEUSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEUSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEUSSE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    398 208 348 00019 · ouvert le 05 septembre 1994 · NAF 3320C

Documents juridiques de SEUSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEUSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEUSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1994

Questions fréquentes sur SEUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de SEUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de SEUSSE FREDERIC est 398 208 348. Le SIRET de son siège social est 398 208 348 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22398208348.

Où se situe le siège social de SEUSSE FREDERIC ?

Le siège social de SEUSSE FREDERIC est situé 17 av Frederic Chevillon, 13380 Plan-de-Cuques.

SEUSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SEUSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEUSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEUSSE FREDERIC.

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