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SEUSSE FREDERIC

Active
Siren404 131 674Entrepreneur individuel97412 BRAS-PANONCréée le 15 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEUSSE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 1996 sous le numéro SIREN 404 131 674. Le siège social de l'entreprise se trouve Che Ma Pensee, 97412 Bras-Panon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0114Z.

Fiche d'identité de SEUSSE FREDERIC

Dénomination
SEUSSE FREDERIC
SIREN
404 131 674
SIRET (siège)
404 131 674 00024
N° TVA intracommunautaire
FR85404131674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 131 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z
Date de création
15 mars 1996
Siège social
CHE MA PENSEE, 97412, BRAS-PANON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SEUSSE FREDERIC

Culture de la canne à sucre

Finances de SEUSSE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEUSSE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEUSSE FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97412 BRAS-PANONSiègeActif

    404 131 674 00024 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0114Z

  • 97412 BRAS-PANONFermé

    404 131 674 00016 · ouvert le 15 mars 1996 · NAF 521B

Documents juridiques de SEUSSE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEUSSE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEUSSE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEUSSE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEUSSE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEUSSE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEUSSE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1996

Questions fréquentes sur SEUSSE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de SEUSSE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de SEUSSE FREDERIC est 404 131 674. Le SIRET de son siège social est 404 131 674 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85404131674.

Où se situe le siège social de SEUSSE FREDERIC ?

Le siège social de SEUSSE FREDERIC est situé Che Ma Pensee, 97412 Bras-Panon.

SEUSSE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SEUSSE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEUSSE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEUSSE FREDERIC.

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