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SEVA DANIEL

Active
Siren345 282 446Entrepreneur individuel66460 MAURYCréée le 04 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 1988, identifié par le SIREN 345 282 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue du 14 Juillet, 66460 Maury. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SEVA DANIEL

Dénomination
SEVA DANIEL
SIREN
345 282 446
SIRET (siège)
345 282 446 00029
N° TVA intracommunautaire
FR64345282446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 282 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
04 juin 1988
Siège social
23 RUE DU 14 JUILLET, 66460, MAURY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEVA DANIEL

Culture de la vigne

Finances de SEVA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVA DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66460 MAURYSiègeActif

    345 282 446 00029 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    345 282 446 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 522C

  • 66460 MAURYFermé

    345 282 446 00037 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 526E

Documents juridiques de SEVA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1988

Questions fréquentes sur SEVA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SEVA DANIEL ?

Le numéro SIREN de SEVA DANIEL est 345 282 446. Le SIRET de son siège social est 345 282 446 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64345282446.

Où se situe le siège social de SEVA DANIEL ?

Le siège social de SEVA DANIEL est situé 23 rue du 14 Juillet, 66460 Maury.

SEVA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVA DANIEL.

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