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SEVA Emmanuel

Active
Siren949 744 361Entrepreneur individuel57905 Wittring
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVA Emmanuel est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 744 361. Elle est domiciliée 3 RUE des Vergers, 57905 Wittring. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1813Z.

Fiche d'identité de SEVA Emmanuel

Dénomination
SEVA Emmanuel
SIREN
949 744 361
SIRET (siège)
949 744 361 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06949744361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 744 361
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
-
Siège social
3 RUE des Vergers, 57905, Wittring
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVA Emmanuel

Sérigraphie - Graphisme décoration

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Finances de SEVA Emmanuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SEVA Emmanuel

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SEVA Emmanuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57905 WittringSiègeActif

    949 744 361 00013 · ouvert le 10 mars 2023 · NAF 1813Z

Documents juridiques de SEVA Emmanuel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de SEVA Emmanuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVA Emmanuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVA Emmanuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVA Emmanuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVA Emmanuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVA Emmanuel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-03-20 · Début d'activité : 2026-03-01

  1. création

Questions fréquentes sur SEVA Emmanuel

Quel est le numéro SIREN de SEVA Emmanuel ?

Le numéro SIREN de SEVA Emmanuel est 949 744 361. Le SIRET de son siège social est 949 744 361 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06949744361.

Où se situe le siège social de SEVA Emmanuel ?

Le siège social de SEVA Emmanuel est situé 3 RUE des Vergers, 57905 Wittring.

SEVA Emmanuel est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVA Emmanuel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVA Emmanuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVA Emmanuel.

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