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SEVA SYLVAIN

Active
Siren831 388 285Entrepreneur individuel66460 MAURYCréée le 01 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 388 285, SEVA SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2017. Elle est domiciliée 35 rue du Docteur Rous Sps, 66460 Maury. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEVA SYLVAIN

Dénomination
SEVA SYLVAIN
SIREN
831 388 285
SIRET (siège)
831 388 285 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84831388285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 388 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 février 2017
Siège social
35 RUE DU DOCTEUR ROUS SPS, 66460, MAURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVA SYLVAIN

Culture de la vigne

Finances de SEVA SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVA SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVA SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66460 MAURYSiègeActif

    831 388 285 00015 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SEVA SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVA SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVA SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVA SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVA SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVA SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVA SYLVAIN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-02

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-11

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2017

Questions fréquentes sur SEVA SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de SEVA SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de SEVA SYLVAIN est 831 388 285. Le SIRET de son siège social est 831 388 285 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84831388285.

Où se situe le siège social de SEVA SYLVAIN ?

Le siège social de SEVA SYLVAIN est situé 35 rue du Docteur Rous Sps, 66460 Maury.

SEVA SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVA SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVA SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVA SYLVAIN.

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