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SEVAN AGENCEMENT

Active
Siren902 977 099549901600 MassieuxCréée le 13 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 902 977 099, SEVAN AGENCEMENT est une 5499 créée le 13 septembre 2021. Son siège social est situé 50 IMP de la Grange, 01600 Massieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B. Elle est dirigée par SEVAN YAMANJIAN, gérant.

Fiche d'identité de SEVAN AGENCEMENT

Dénomination
SEVAN AGENCEMENT
SIREN
902 977 099
SIRET (siège)
902 977 099 00024
N° TVA intracommunautaire
FR87902977099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 977 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
3109B
Date de création
13 septembre 2021
Siège social
50 IMP de la Grange, 01600, Massieux
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SEVAN AGENCEMENT

La conception, la fabrication en direct et en sous-Traitance, et L'installation en direct et en sous-Traitance D'agencement intérieur

Finances de SEVAN AGENCEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVAN AGENCEMENT

SY

SEVAN YAMANJIAN

Gérant

Depuis la création (13 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de SEVAN AGENCEMENT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01600 MassieuxSiègeActif

    902 977 099 00024 · ouvert le 11 juillet 2025 · NAF 3109B

  • 69250 Fleurieu-sur-SaôneActif

    902 977 099 00032 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 3109B

  • 01600 TREVOUXFermé

    902 977 099 00016 · ouvert le 01 août 2021 · NAF 3109B

Documents juridiques de SEVAN AGENCEMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de SEVAN AGENCEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVAN AGENCEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVAN AGENCEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVAN AGENCEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEVAN AGENCEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEVAN AGENCEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVAN AGENCEMENT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2021

Questions fréquentes sur SEVAN AGENCEMENT

Quel est le numéro SIREN de SEVAN AGENCEMENT ?

Le numéro SIREN de SEVAN AGENCEMENT est 902 977 099. Le SIRET de son siège social est 902 977 099 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87902977099.

Qui dirige SEVAN AGENCEMENT ?

SEVAN AGENCEMENT est dirigée par SEVAN YAMANJIAN, gérant.

Où se situe le siège social de SEVAN AGENCEMENT ?

Le siège social de SEVAN AGENCEMENT est situé 50 IMP de la Grange, 01600 Massieux.

SEVAN AGENCEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVAN AGENCEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVAN AGENCEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVAN AGENCEMENT.

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