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SEVAT JEAN

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Siren430 893 545Entrepreneur individuel03190 AUDESCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVAT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 430 893 545. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 03190 Audes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0146Z.

Fiche d'identité de SEVAT JEAN

Dénomination
SEVAT JEAN
SIREN
430 893 545
SIRET (siège)
430 893 545 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59430893545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 893 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
LE BOURG, 03190, AUDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVAT JEAN

Élevage de porcins

Finances de SEVAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03190 AUDESSiègeActif

    430 893 545 00011 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SEVAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur SEVAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEVAT JEAN ?

Le numéro SIREN de SEVAT JEAN est 430 893 545. Le SIRET de son siège social est 430 893 545 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59430893545.

Où se situe le siège social de SEVAT JEAN ?

Le siège social de SEVAT JEAN est situé Le Bourg, 03190 Audes.

SEVAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVAT JEAN.

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