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SEVAULT ANDRE

Active
Siren392 141 511Entrepreneur individuel72500 SAINT PIERRE DE CHEVILLECréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVAULT ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1967 sous le numéro SIREN 392 141 511. Son siège social est situé Les Tesnieres, 72500 Saint Pierre de Cheville. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SEVAULT ANDRE

Dénomination
SEVAULT ANDRE
SIREN
392 141 511
SIRET (siège)
392 141 511 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09392141511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 141 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
LES TESNIERES, 72500, SAINT PIERRE DE CHEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVAULT ANDRE

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de SEVAULT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVAULT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVAULT ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72500 SAINT PIERRE DE CHEVILLESiègeFermé

    392 141 511 00015 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SEVAULT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVAULT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVAULT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVAULT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVAULT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVAULT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVAULT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur SEVAULT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de SEVAULT ANDRE ?

Le numéro SIREN de SEVAULT ANDRE est 392 141 511. Le SIRET de son siège social est 392 141 511 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09392141511.

Où se situe le siège social de SEVAULT ANDRE ?

Le siège social de SEVAULT ANDRE est situé Les Tesnieres, 72500 Saint Pierre de Cheville.

SEVAULT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVAULT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVAULT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVAULT ANDRE.

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