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SEVAULT MICHELINE

Active
Siren404 739 278Entrepreneur individuel74110 MORZINECréée le 01 avril 1996

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SEVAULT MICHELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifié par le SIREN 404 739 278. Son siège social est situé Le Bourg, 74110 Morzine. Elle exerce une activité de fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (code NAF 1629Z).

Fiche d'identité de SEVAULT MICHELINE

Dénomination
SEVAULT MICHELINE
SIREN
404 739 278
SIRET (siège)
404 739 278 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73404739278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 739 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
01 avril 1996
Siège social
LE BOURG, 74110, MORZINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVAULT MICHELINE

Vannerie bimbeloterie, souvenirs, confiserie, praline, produits alimentaires, vêtements

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Établissements de SEVAULT MICHELINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74110 MORZINESiègeActif

    404 739 278 00012 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 1629Z

Conformité de SEVAULT MICHELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVAULT MICHELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVAULT MICHELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEVAULT MICHELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur SEVAULT MICHELINE

Quel est le numéro SIREN de SEVAULT MICHELINE ?

Le numéro SIREN de SEVAULT MICHELINE est 404 739 278. Le SIRET de son siège social est 404 739 278 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73404739278.

Où se situe le siège social de SEVAULT MICHELINE ?

Le siège social de SEVAULT MICHELINE est situé Le Bourg, 74110 Morzine.

SEVAULT MICHELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVAULT MICHELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVAULT MICHELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVAULT MICHELINE.

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