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SEVE CLEMENT

Active
Siren797 994 316Entrepreneur individuel71460 BONNAY-SAINT-YTHAIRECréée le 25 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVE CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 994 316. Son siège social est situé Le Bourg Res Automne des Vignes-Rd188, 71460 Bonnay-Saint-Ythaire. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SEVE CLEMENT

Dénomination
SEVE CLEMENT
SIREN
797 994 316
SIRET (siège)
797 994 316 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68797994316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 994 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 septembre 2013
Siège social
LE BOURG RES AUTOMNE DES VIGNES-RD188, 71460, BONNAY-SAINT-YTHAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVE CLEMENT

Location de logements

Finances de SEVE CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVE CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVE CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 BONNAY-SAINT-YTHAIRESiègeActif

    797 994 316 00017 · ouvert le 25 septembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SEVE CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVE CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVE CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVE CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVE CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVE CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVE CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2013

Questions fréquentes sur SEVE CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SEVE CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SEVE CLEMENT est 797 994 316. Le SIRET de son siège social est 797 994 316 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68797994316.

Où se situe le siège social de SEVE CLEMENT ?

Le siège social de SEVE CLEMENT est situé Le Bourg Res Automne des Vignes-Rd188, 71460 Bonnay-Saint-Ythaire.

SEVE CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVE CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVE CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVE CLEMENT.

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