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SEVE MARCEL

Active
Siren427 534 581Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 427 534 581. Elle est domiciliée 12 rue des Freres Bacheville, 01600 Trevoux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SEVE MARCEL

Dénomination
SEVE MARCEL
SIREN
427 534 581
SIRET (siège)
427 534 581 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12427534581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 534 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
12 RUE DES FRERES BACHEVILLE, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVE MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SEVE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeFermé

    427 534 581 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SEVE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SEVE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SEVE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SEVE MARCEL ?

Le numéro SIREN de SEVE MARCEL est 427 534 581. Le SIRET de son siège social est 427 534 581 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12427534581.

Où se situe le siège social de SEVE MARCEL ?

Le siège social de SEVE MARCEL est situé 12 rue des Freres Bacheville, 01600 Trevoux.

SEVE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVE MARCEL.

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