CheckersProcédures

SEVENET PASCAL

Active
Siren493 525 570Entrepreneur individuel78740 VAUX-SUR-SEINECréée le 02 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 525 570, SEVENET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2007. Son siège social est situé 208 rue du General de Gaulle, 78740 Vaux-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de SEVENET PASCAL

Dénomination
SEVENET PASCAL
SIREN
493 525 570
SIRET (siège)
493 525 570 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53493525570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 525 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
02 janvier 2007
Siège social
208 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 78740, VAUX-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVENET PASCAL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de SEVENET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVENET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVENET PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78740 VAUX-SUR-SEINESiègeFermé

    493 525 570 00013 · ouvert le 02 janvier 2007 · NAF 6622Z

Documents juridiques de SEVENET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVENET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVENET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVENET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVENET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVENET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVENET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2007

Questions fréquentes sur SEVENET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SEVENET PASCAL ?

Le numéro SIREN de SEVENET PASCAL est 493 525 570. Le SIRET de son siège social est 493 525 570 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53493525570.

Où se situe le siège social de SEVENET PASCAL ?

Le siège social de SEVENET PASCAL est situé 208 rue du General de Gaulle, 78740 Vaux-sur-Seine.

SEVENET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVENET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVENET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVENET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des agents et courtiers d'assurances

Toutes les entreprises avec le code NAF 6622Z

Entreprises à Vaux-sur-Seine

Toutes les entreprises à Vaux-sur-Seine