SEVENIER JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 390 957 090, SEVENIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1972. Elle est domiciliée Fay, 07400 Sceautres. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SEVENIER JEAN
INSEE- Dénomination
- SEVENIER JEAN
- SIREN
- 390 957 090
- SIRET (siège)
- 390 957 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50390957090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 957 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 janvier 1972
- Siège social
- FAY, 07400, SCEAUTRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEVENIER JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SEVENIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07400 SCEAUTRESSiègeActif
390 957 090 00017 · ouvert le 31 janvier 1972 · NAF 6820B
Conformité de SEVENIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVENIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEVENIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SEVENIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 1972
Questions fréquentes sur SEVENIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de SEVENIER JEAN ?
Le numéro SIREN de SEVENIER JEAN est 390 957 090. Le SIRET de son siège social est 390 957 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50390957090.
Où se situe le siège social de SEVENIER JEAN ?
Le siège social de SEVENIER JEAN est situé Fay, 07400 Sceautres.
SEVENIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SEVENIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEVENIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVENIER JEAN.
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