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SEVENIER JEAN

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Siren430 013 995Entrepreneur individuel07260 ROSIERESCréée le 01 juillet 1982

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 430 013 995, SEVENIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1982. Elle est domiciliée Le Bosc, 07260 Rosieres. SEVENIER JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SEVENIER JEAN

Dénomination
SEVENIER JEAN
SIREN
430 013 995
SIRET (siège)
430 013 995 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03430013995Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 013 995
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juillet 1982
Siège social
LE BOSC, 07260, ROSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVENIER JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de SEVENIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07260 ROSIERESSiègeFermé

    430 013 995 00013 · ouvert le 01 juillet 1982 · NAF 0121Z

Conformité de SEVENIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVENIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVENIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEVENIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1982

Questions fréquentes sur SEVENIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de SEVENIER JEAN ?

Le numéro SIREN de SEVENIER JEAN est 430 013 995. Le SIRET de son siège social est 430 013 995 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03430013995.

Où se situe le siège social de SEVENIER JEAN ?

Le siège social de SEVENIER JEAN est situé Le Bosc, 07260 Rosieres.

SEVENIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVENIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVENIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVENIER JEAN.