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SEVENIER MAURICE

Active
Siren428 902 233Entrepreneur individuel07260 ROSIERESCréée le 01 janvier 1990

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 428 902 233, SEVENIER MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Presbytere, 07260 Rosieres. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de SEVENIER MAURICE

Dénomination
SEVENIER MAURICE
SIREN
428 902 233
SIRET (siège)
428 902 233 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62428902233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 902 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
PRESBYTERE, 07260, ROSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVENIER MAURICE

Activités des organisations religieuses

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Établissements de SEVENIER MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07260 ROSIERESSiègeActif

    428 902 233 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 9491Z

Conformité de SEVENIER MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVENIER MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVENIER MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SEVENIER MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur SEVENIER MAURICE

Quel est le numéro SIREN de SEVENIER MAURICE ?

Le numéro SIREN de SEVENIER MAURICE est 428 902 233. Le SIRET de son siège social est 428 902 233 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62428902233.

Où se situe le siège social de SEVENIER MAURICE ?

Le siège social de SEVENIER MAURICE est situé Presbytere, 07260 Rosieres.

SEVENIER MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVENIER MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVENIER MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVENIER MAURICE.

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