SEVENIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 888 587, SEVENIER PASCAL est une SARL créée le 22 février 2017. Son siège social est situé 3 Che sous le Thym, 07240 Vernoux-en-Vivarais. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale. FABIEN PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SEVENIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- SEVENIER PASCAL
- SIREN
- 827 888 587
- SIRET (siège)
- 827 888 587 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR76827888587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 888 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 22 février 2017
- Siège social
- 3 CHE SOUS LE THYM, 07240, VERNOUX-EN-VIVARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEVENIER PASCAL
Vente pose et service après-vente de toutes sortes de menuiseries et toutes activités annexes et complémentaires.
Finances de SEVENIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEVENIER PASCAL
INSEEÉtablissements de SEVENIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07240 VERNOUX-EN-VIVARAISSiègeActif
827 888 587 00017 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 4332A
Documents juridiques de SEVENIER PASCAL
INPIComptes annuels de SEVENIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVENIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEVENIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVENIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SEVENIER PASCAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SEVENIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEVENIER PASCAL
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-01
- création
Date d'effet : 22 février 2017
Questions fréquentes sur SEVENIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de SEVENIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de SEVENIER PASCAL est 827 888 587. Le SIRET de son siège social est 827 888 587 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76827888587.
Qui dirige SEVENIER PASCAL ?
SEVENIER PASCAL est dirigée par FABIEN PASCAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SEVENIER PASCAL ?
Le siège social de SEVENIER PASCAL est situé 3 Che sous le Thym, 07240 Vernoux-en-Vivarais.
SEVENIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SEVENIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEVENIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVENIER PASCAL.
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