SEVER FRANCI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 540 054 566, SEVER FRANCI est un entrepreneur individuel créé le 21 décembre 2011. Elle est domiciliée 11 rue Elie Cartan le Maido, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de SEVER FRANCI
INSEE- Dénomination
- SEVER FRANCI
- SIREN
- 540 054 566
- SIRET (siège)
- 540 054 566 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR64540054566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 540 054 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 décembre 2011
- Siège social
- 11 RUE ELIE CARTAN LE MAIDO, 38100, GRENOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SEVER FRANCI
Location de logements
Finances de SEVER FRANCI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SEVER FRANCI
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SEVER FRANCI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38100 GRENOBLESiègeActif
540 054 566 00018 · ouvert le 21 décembre 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de SEVER FRANCI
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SEVER FRANCI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVER FRANCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SEVER FRANCI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVER FRANCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SEVER FRANCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SEVER FRANCI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 décembre 2011
Questions fréquentes sur SEVER FRANCI
Quel est le numéro SIREN de SEVER FRANCI ?
Le numéro SIREN de SEVER FRANCI est 540 054 566. Le SIRET de son siège social est 540 054 566 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64540054566.
Où se situe le siège social de SEVER FRANCI ?
Le siège social de SEVER FRANCI est situé 11 rue Elie Cartan le Maido, 38100 Grenoble.
SEVER FRANCI est-elle toujours en activité ?
Oui, SEVER FRANCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SEVER FRANCI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVER FRANCI.
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