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SEVER OZAN

Active
Siren482 726 247Entrepreneur individuel67800 HœnheimCréée le 04 juillet 20161
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

SEVER OZAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 2016 sous le numéro SIREN 482 726 247. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Pl du Docteur Albert Schweitzer, 67800 Hœnheim. Son activité principale relève du code NAF 4311Z et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de SEVER OZAN

Dénomination
SEVER OZAN
SIREN
482 726 247
SIRET (siège)
482 726 247 00059
N° TVA intracommunautaire
FR84482726247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 726 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4311Z
Date de création
04 juillet 2016
Effectif
1
Siège social
5 PL DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER, 67800, Hœnheim
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SEVER OZAN

DEMOLITION

Finances de SEVER OZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVER OZAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVER OZAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 67800 HœnheimSiègeActif

    482 726 247 00059 · ouvert le 02 février 2025 · NAF 4311Z

  • 44000 NANTESFermé

    482 726 247 00018 · ouvert le 09 juin 2005 · NAF 452V

  • 44100 NANTESFermé

    482 726 247 00026 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 454M

  • 67800 BischheimFermé

    482 726 247 00042 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4932Z

Documents juridiques de SEVER OZAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVER OZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVER OZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVER OZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVER OZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SEVER OZAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SEVER OZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVER OZAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Questions fréquentes sur SEVER OZAN

Quel est le numéro SIREN de SEVER OZAN ?

Le numéro SIREN de SEVER OZAN est 482 726 247. Le SIRET de son siège social est 482 726 247 00059. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84482726247.

Où se situe le siège social de SEVER OZAN ?

Le siège social de SEVER OZAN est situé 5 Pl du Docteur Albert Schweitzer, 67800 Hœnheim.

SEVER OZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVER OZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVER OZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVER OZAN.

Combien de salariés compte SEVER OZAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SEVER OZAN emploie 1 salarié.

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