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SEVERAC BERNARD

Active
Siren538 119 058Entrepreneur individuel83660 CARNOULESCréée le 01 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SEVERAC BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2011, identifié par le SIREN 538 119 058. Elle est domiciliée 26 Les Pierres Blanches, 83660 Carnoules. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de SEVERAC BERNARD

Dénomination
SEVERAC BERNARD
SIREN
538 119 058
SIRET (siège)
538 119 058 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57538119058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 119 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 2011
Siège social
26 LES PIERRES BLANCHES, 83660, CARNOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SEVERAC BERNARD

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de SEVERAC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SEVERAC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SEVERAC BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83660 CARNOULESSiègeActif

    538 119 058 00013 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de SEVERAC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SEVERAC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SEVERAC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SEVERAC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SEVERAC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SEVERAC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SEVERAC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2011

Questions fréquentes sur SEVERAC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SEVERAC BERNARD ?

Le numéro SIREN de SEVERAC BERNARD est 538 119 058. Le SIRET de son siège social est 538 119 058 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57538119058.

Où se situe le siège social de SEVERAC BERNARD ?

Le siège social de SEVERAC BERNARD est situé 26 Les Pierres Blanches, 83660 Carnoules.

SEVERAC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SEVERAC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SEVERAC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SEVERAC BERNARD.

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